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Droit d’auteur et droit des marques

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Toutes les marques, déposées ou non, mentionnées sur le site Internet et, le cas échéant, protégées par des tiers, sont soumises sans restriction aux dispositions en vigueur du droit des marques et du droit de propriété de leurs propriétaires respectifs. Le simple fait qu’une marque soit mentionnée ne permet pas de conclure qu’elle n’est pas protégée par les droits d’un tiers.

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Recommandations en matière de citation

ARCHITRAVE : Art et architecture à Paris et Versailles dans les récits de voyageurs allemands à l’époque baroque, éd. par Hendrik Ziegler. https://architrave.eu/ ; consulté le jj/mm/aaaa.

Licence

L’ensemble des contenus élaborés dans le cadre de notre projet et accessible sur notre site est protégé conformément aux dispositions de la licence CC BY-NC-SA 3.0. Les représentations numériques utilisées dans notre projet proviennent de différentes institutions. Nous attirons expressément votre attention sur le fait que les droits sur ces copies numérisées appartiennent à l’institution qui en est détentrice. Par conséquent, leur téléchargement et leur utilisation ultérieure sont interdits sans l’autorisation des institutions concernées ci-après :

Fac-similés numériques	Institutions
Corfey	Landesarchiv Nordrhein-Westfalen, Münster
Harrach	Österreichisches Staatsarchiv, Abteilung Allgemeines Verwaltungs-, Finanz- und Hofkammerarchiv, Vienne
Knesebeck	Universitätsbibliothek Rostock
Neumann	Staatsarchiv Würzburg
Pitzler	Stiftung Preußische Schlösser und Gärten Berlin-Brandenburg, Potsdam
Sturm	The Getty Research Institute, Los Angeles